L'assureur, le courtier, le preneur d'assurances, l'"avis de changement d'assurances" et les "mandats" en assurances "I.A.R.D."

Force est de constater un manque de doctrine en matière de ‘mandats’ en assurance ; c’est pourquoi les auteurs ont opté pour rédiger un texte où prédomine le pragmatisme sans manquer de fond juridique. 
Par ailleurs, le paupérisme est la caractéristique de la jurisprudence relative aux ‘mandats’. C’est pourquoi, les auteurs tracent les lignes directrices à respecter tant pour les courtiers en assurances que pour les assureurs.

Partant du fait que le document ‘mandat de placement’ a été souvent ‘mal compris’, ils estiment qu’il leur incombe de présenter les spécificités de ce dernier document (bien qu’il ne soit plus d’application) tout en passant en revue les documents suivants : ‘mandat de gestion’, ‘mandat de négociation’, ‘mandat d’étude’, ‘mandat-renon’ et l’ ‘avis de changement d’intermédiaire’.
Sans oublier que certains d’entre eux se voient appliquer des notions telles que l’exclusivité, l’irrévocabilité voire la confidentialité, rendant la gestion du document fort laborieuse.
Ces notions sont analysées afin que soient assimilés leurs sens respectifs et qu’elles soient utilisées à bon escient.

Grâce à ce travail, les auteurs ont voulu marquer le coup en mettant en évidence certains termes que sont la ‘cogestion’, le placement, la commission, le principe de l’autonomie de la volonté, la tierce complicité,  etc. tout en préconisant l’abolition du terme ‘irrévocable’ des ‘mandats’, en se référant à une certaine doctrine et jurisprudence.

En parcourant l’ouvrage, il est aisé de constater que si les usages jouent rôle indéniable, il n’en demeure pas moins que certains documents ne bénéficient pas de travaux préparatoires rendant ainsi leur gestion difficile. Voilà pourquoi les auteurs incitent tant le courtage que les assureurs à élaborer des procédures, des documents modèles, etc. rendant plus conviviale leur gestion.
La signature (manuscrite ou électronique), apposée sur un document, est -difficile à vérifier par le gestionnaire de la compagnie. A ceci, il peut être ajouté que les documents peuvent être à l’origine de différends. C’est pourquoi, le régime de la preuve a été abordé ainsi que les outils de transmission électroniques que sont le scan, le fax et l’e-mail.

De nombreux cas pratiques réels sont présentés avec des solutions afin que le lecteur puisse appréhender au mieux la gestion de ces documents.